Les instances

Les différentes instances de la clinique constituent une véritable garantie du bon fonctionnement de l'établissement. En outre, elles donnent aux médecins la possibilité de s’investir dans la gestion de la structure.

 

La Commission Médicale d'Etablissement (CME)

La CME occupe un rôle essentiel dans la qualité et la sécurité des soins délivrés par la clinique et contribue, notamment, à l’élaboration de la politique médicale , à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’à son évaluation.

 

Le Comité Qualité et Gestion Des Risques (CQGDR)

Le CQGR est l’instance officielle chargée d’organiser, de planifier et d'animer les actions en matière de qualité et de gestion des risques dans l’établissement de santé, en étroite collaboration avec la direction, les Responsables des Services de Soins et le Président de la Commission Médicale d’Etablissement (CME). Il définit la politique Qualité et Gestion des Risques que l’ensemble des personnels médicaux, paramédicaux et techniques des services mettront en application. Les représentants des usagers sont conviés à la présentation du bilan et du programme annuel.

Ses missions recouvrent divers domaines : hémovigilance, matériovigilance, pharmacovigilance, infectiovigilance, accidents d’exposition au sang, radioprotection, risques environnementaux et techniques.

 

La Commission des Usagers (CDU)

Les missions de la commission sont :

  •  veiller au respect des droits des usagers
  • contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

Elle est une instance de médiation et de dialogue avec les usagers et une instance de consultation sur la politique d’accueil et la prise en charge du patient.

A qui vous adresser pour toute réclamation ou plainte

Vous pouvez adresser oralement vos griefs aux responsables des services. Ils vous mettront en relation avec l’un de nos médiateurs internes.

Toutes les plaintes ou réclamations écrites sont à adresser à l’adresse suivante :

Clinique de l’Atlantique

À l’attention de Madame la directrice

26 rue du Moulin des Justices

17138 PUILBOREAU

Vous pouvez également contacter les Représentants des Usagers aux adresses suivantes :

 - Mr FEUILLET:   contact@asas17.com

- Mr BRILLOUET: jacky.brillouet@gmail.com

Pour en savoir plus sur les missions de cette instance, consultez le site de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle Aquitaine.

 

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Le CLUD coordonne la prise en charge de la douleur. Il participe notamment aux actions de formation du personnel et veille à la bonne application des protocoles. Les représentants des usagers sont conviés à la présentation du bilan et du programme annuel.

La clinique rappelle son engagement à la mise en oeuvre d’organisations concertées avec le personnel soignant médical et paramédical pour garantir aux patients le soulagement de leur douleur lors de leur prise en charge au sein de l'établissement.

La prise en charge de la douleur est un droit pour les personnes soignées et un devoir pour les soignants, et revêt un aspect légal, éthique et moral que chaque soignant doit intégrer.

Les soignants sont donc tenus, pour respecter l’aspect moral de leur profession, de ne pas ignorer l’inconfort, voire la souffrance que peut engendrer la douleur physique ou psychologique.

 

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le  CLIN est chargé de développer et coordonner, au sein de l’établissement, les actions visant à empêcher la survenue des infections nosocomiales et des infections associées aux soins. Les représentants des usagers sont conviés à la présentation du bilan et du programme annuel.

 

La Commission du MÉdicament et des DIspositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

Dans un souci d’optimisation des ressources mises à la disposition des services de soins, la COMEDIMS assure un double rôle fondamental dans les domaines de la qualité des soins et de l’efficience économique. Elle est l’outil d’analyse et de négociation pour le financement des innovations dont les patients et les prescripteurs ont besoin, facilitant ainsi la prise en compte de celles-ci dans la procédure budgétaire. Concomitamment à la COMEDIMS, se tiennent les Commissions des Anti Infectieux ( CAI) et la Commission des Fluides Médicaux.

Le référent infectieux est un membre du Laboratoire BIO17.

 

Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition  (CLAN)

Sous-commission de la Commission Médicale d’Etablissement (CME), le CLAN travaille sur l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients hospitalisés. Les représentants des usagers sont des membres actifs du CLAN.

 

Le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d'Hémovigilance (CSTH)

Le CSTH a pour objet l’amélioration de la sécurité des patients transfusés dans la clinique.

Il veille à ce que tous les produits sanguins soient correctement utilisés.

 

Le Comission Santé et Sécurité et des Conditions de Travail (CSSCT)

Les objectifs du CSSCT sont:

  • Contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs,
  • Améliorer les conditions de travail,
  • Veiller à l'observation des prescriptions législatives et réglementaires fixées en ces matières. Ainsi, il procède : 

                       - A l'analyse des risques professionnels,

                       - A des inspections,

                       - A des enquêtes en matière d'accident du travail ou de maladie professionnelle.

  • Contribuer à la prévention des risques professionnels dans l'établissement, notamment en suscitant toute initiative qu'il juge utile dans cette perspective et en proposant des actions de prévention.

Lorsqu'un risque grave est constaté dans l'établissement, le CSSCT peut faire appel à un expert.

Il est consulté sur les aménagements importants, l'introduction de nouvelles technologies, la mise à disposition des équipements de protection individuelle, l'installation d'une signalisation relative à la sécurité, l'emploi des handicapés…

 

La Cellule Identito-Vigilance (CIV) et le Dossier Patient (DPA)

L’identitovigilance est un système de surveillance et de gestion des risques et erreurs liés à l’identification du patient, tout au long de son parcours de soin.

Le DPA permet de :

  • Définir l’organisation de la commission du dossier patient,
  • Formaliser la politique de la gestion du dossier patient (qualité de sa tenue, règles de confidentialité, accès, circuit et archivage), 
  • Organiser la mise en œuvre de cette politique,
  • Organiser les évaluations du dossier patient,
  • Analyser les résultats des évaluations,
  • Proposer, planifier et coordonner les actions d’amélioration,
  • Veiller à la mise en œuvre des actions correctives.

 

 

Le Comité d'éthique médicale

Le Comité d'éthique médicale a pour mission de formuler des recommandations de positionnement général de l'établissement concernant les principales prises en charges comme: 

  • le don d’organes,
  • les soins palliatifs,
  • le risque de transmission de handicap dans le cas de l’assistance médicale à la procréation,
  • l’interruption thérapeutique de grossesse,
  • l’accès aux tests génétiques en cas de pathologies familiales transmissibles.

Cas particuliers

Le Comité d'éthique médicale analyse les situations particulières proposées par les équipes médicales, soignantes ou les usagers afin d'apporter un éclairage neuf de situations complexes. 

Il émet alors une recommandation dont la mise en œuvre est laissée à la libre appréciation de l'équipe médicale.