L'identitovigilance

Elle définit les règles à appliquer pour limiter les risques liés à l'identification différente d'un même usager dans son parcours de santé.

Il est essentiel, pour la qualité et la sécurité des soins, qu'un patient soit identifié de la même façon par tous les professionnels qui le prennent en charge.

 

Les éléments qui caractérisent une identité sont appelés des "traits". Dans le cadre de l'identitovigilance, on distingue :

• les traits stricts dont le recueil est obligatoire; il s'agit des éléments déclarés à l'état civil lors de la naissance d'une personne : nom de famille (également appelé nom de naissance), date de naissance, sexe, 1er prénom de l'état civil, lieu de naissance.
• les traits étendus, à enregistrer en plus des traits stricts lorsqu'ils existent : autres prénoms de naissance, éléments d'identitté utilisés dans la vie courante : nom d'usage (nom marital), prénom d'usage, n° de sécurité sociale.

Il existe également les traits complémentaires qui permettent de distinguer ou rapprocher deux identités partageant plusieurs traits commun. (adresse, n° de téléphone...)

 

Bon à savoir

En cas de désaccord avec les traits portés sur une pièce officielle d'identité, il appartient à l'usager de la faire mettre à jour par l'autorité administrative chargée de délivrer le document (Mairie, Hôtel de police...), sous réserve de respecter la réglementation applicable en matière d'état civil.

 

Les documents d'identité pris en compte :

L'identité ne pourra être certifiée que lorsqu'elle a été relevée à partir des documents officiels suivants :

• la carte nationale d'identité (CNI)
• le passeport
• le titre de séjour
• l'acte de naissance ou le livret de famille pour les enfants ne disposant pas d'une carte d'identité

Les autres documents (permis de conduire, carte de travail ...) ne sont pas suffisant pour garantir la fiabilité de l'identité.